Bibliographie - Enfants Harmonie

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Accueil collectif petite enfance

Circulaire 2018-002 relative au bonus inclusion handicap et mixité sociale

Relais assistants maternels

Lettre Circulaire n° 2017 – 003 - RAM

Relais assistants maternels

Méthodologie d'évaluation RAM - CNAF

Relais assistants maternels

Profil de poste et dictionnaire des competences - Animateur RAM - CNAF

Relais assistants maternels

Guide d'entretien recrutement animateur RAM - CNAF

Relais assistants maternels

Réferentiel RAM - CNAF

Relais assistants maternels

Rapport de la branche As. Mat. Edition2015 - FEPEM

Rapport Giampino - BRANCHE FAMILLE

Convention d'Objectif et de Gestion 2018 2022 - BRANCHE FAMILLE

Accueil individuel petite enfance

Décret n°2006 627Ndu 29 mai 2006 version (JORF n°125 du 31 mai 2006)

Accueil individuel petite enfance

Décret n°2006 464 du 20 avril 2006 version consolidee au 20181103 Formation des As Mat

Accueil individuel petite enfance

Rapport évaluation loi 2 juin 2005 relative aux assistans maternels - DGCS, MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA FAMILLE

Accueil individuel petite enfance

Loi n° 2005 706 du 27 juin 2005

Accueil individuel petite enfance

Décret no 2012-364 du 15 mars 2012 relatif au référentiel fixant les critères d’agrément des assistants maternels

Accueil individuel petite enfance

Cour-de-cassation-civile-chambre-sociale-31-mai-2012-10-24-497

Accueil individuel petite enfance

Convention Collective Nationale des salariés du particulier employeur

Accueil individuel petite enfance

Convention Collective Nationale de travail des Assistants Maternels du Particuliers Employeurs

Accueil individuel petite enfance

Arrété du 26 juin 2011 -M.A.M. Ets 5iéme catégorie

Accueil individuel petite enfance

Référentiel des activités professionnelles Certificat d'Aptitude Professionnelle Petite enfance - EDUCATION NATIONALE

Accueil individuel petite enfance

Référentiel de l'agrement des Assistants Maternels - MINISTERE DU TRAVAIL ET DES RELATIONS SOCIALES ET DE LA FAMILLE

Accueil individuel petite enfance

Guide ministériel - Maison d'Assistants Maternels - DGCS et MINISTERE DES FAMILLES

Accueil collectif petite enfance

PSU - Circulaire n° 2014–009

Accueil collectif petite enfance

Guide-ministeriel EAJE PMI avril-2017 - DGCS et MINISTERE DES FAMILLES

Accueil collectif petite enfance

Guide-ministériel Sûreté EAJE mise-a-jour_24-avril - DGCS et MINISTERE DES FAMILLES

Accueil collectif petite enfance

Décret juin 2010 - Principales nouveautés

Accueil collectif petite enfance

Décret – 2010-613 du 7 juin 2010

Accueil collectif petite enfance

Circulaire ministériel relative à la préparation au situation d'urgence

Accueil collectif petite enfance

CCN - Des acteurs du lien sociaux - version septemre 2018

Accueil collectif petite enfance

Arrêté du 29 septembre 1997 fixant les conditions d'hygiène applicable au collectivité et restauration scolaire

Accueil collectif petite enfance

Charte des cotisants contrôlés - URSSAF

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